Fédération des chasseurs de la Drôme
Fédération des chasseurs de la Drôme
Mon espace adhérent Je me connecte

Mentions légales

Réalisation
6tematik : www.6tematik.fr

Responsabilités
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. La Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Liens hypertexte
Les sites extérieurs au site de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme , qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme est soumise à l'accord préalable de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact.

Droits d'auteur / Copyright
La Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme.

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont La Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme ou de tiers ayant autorisé limitativement la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme à les utiliser.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme , est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme.